Mentions Légales

4. CONTENU DU SITE

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive du cabinet dentaire Naturasmile à Nantes. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse du cabinet dentaire Naturasmile est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les photographies de l’équipe et du cabinet, ont été réalisées ………. Tous les autres visuels du site proviennent de banque d’images libre de droit.

5. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de www.selarl-naturasmile.chirurgiens-dentistes.fr, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du cabinet dentaire Naturasmile. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

6. LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du cabinet dentaire Naturasmile. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du cabinet dentaire Naturasmile.

7. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS / HYPERLIENS

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site : www.selarl-naturasmile.chirurgiens-dentistes.fr

(Textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à dr.merametdjian@gmail.com

8. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

www.selarl-naturasmile.chirurgiens-dentistes.fr respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux français sont compétents.

9. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

10. DONNÉES COLLECTÉES (RGPD)

Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement.
Les fichiers logs du serveur web collectent votre adresse IP à des fins d’étude en cas de piratage ou d’abus et sont conservées environ 5 semaines.
Les données du formulaire de contact ne sont pas enregistrées sur le site, et sont transmises uniquement par Email.
Un archivage peut être réalisé par le cabinet dentaire Naturasmile sur ses ordinateurs.
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